Conditions générales de vente

Prix

Tous les prix sont indiqués en francs suisses, T.V.A. 8,1 % incluse.

Tous les prix s’entendent hors frais de transport, de port et d’emballage.

Pour toute commande d’un montant inférieur à Fr. 50.— net, il y a un supplément de Fr. 15. —relatif aux commandes de petite quantité.

Nous nous réservons en tout temps le droit de modifier les prix, les assortiments, les caractéristiques techniques et de production ainsi que les couleurs. Les nuances dans les teintes ne donnent pas droit à une réclamation.

Frais d’expéditions / de transport

Les frais d’expédition sont déterminés après réception de la commande et facturés en fonction des frais réels. Le client en peut prétendre à des livraisons complètes. Si une livraison partielle est souhaitée, les frais de transports supplémentaires seront facturés en fonction des frais réels.

Fabrications spéciales

Les fabrications spéciales seront calculées selon les heures de travail effectives et les matériaux utilisés. Les fabrications spéciales ne peuvent pas être reprises.

Réclamations

Les réclamations pour vice ou défaut de fabrication ne peuvent être acceptées que dans un délai de 10 jours après la livraison et par écrit.

Les dommages causés par le transport doivent être signalés et confirmés auprès du transporteur par le destinataire au moment de la livraison.

Reprise de la marchandise

Les retours ou renvois partiels supposent notre accord écrit et ne peuvent être pris en considération que dans un délai de 10 jours après la date de livraison. Pour les retours indépendants de notre volonté, nous facturons un montant correspondant à 10 % de la valeur de la marchandise pour couvrir les frais de manutention.

Livraison

La livraison sans montage se fait départ entrepôt de Lucerne, port et emballage non compris. L’expédition est effectuée dans le cadre des possibilités données, par le moyen qui nous semble le plus avantageux.

En cas de livraison par camion, le client sera préalablement informé. La livraison s’entend jusqu’en bordure de trottoir, sauf indication contraire.

Nous nous réservons expressément le droit d’effectuer des livraisons partielles.

Garantie

Nous accordons une garantie de 2 ans.

Conditions de paiement

Dans les 30 jours à compter de la date de facturation, net.

Pour les nouveaux clients, nous nous réservons le droit d’exiger un paiement d’avance à la commande. Le fait de passer commande par oral ou par écrit sous-entend l’acceptation de nos conditions générales de vente, de livraison et de paiement.

Sogemat SA, Chemin Edouard Tavan 12C - 1206 Genève